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Règlement d'Ordre Intérieur

Règlement d’ordre intérieur de l’ASBL CLC le Piolet

Article 1
Le présent règlement est applicable au CLC le Piolet ASBL à 1050 Ixelles, 38 Rue Emile Banning, tant dans les locaux que dans tous lieux où se déroulent les activités de l’association. Les personnes qui sont inscrites doivent prendre connaissance de ce règlement qui a été rédigé par le C.A. et approuvé par l'A.G. et en respecter les dispositions. Ce règlement est signé par le membre ou la personne qui le représente légalement lors de son inscription.

Article 2
Pour devenir membre « stagiaire » de l’ASBL, il faut remplir les conditions suivantes :
- Avoir 18 ans accomplis au moment de la demande d’inscription
- Avoir un handicap mental léger à modéré
- Effectuer une période d'essai de trois mois durant laquelle chacune des 2 parties peut mettre un terme au contrat moyennant un préavis de 15 jours.
- Etre « stabilisé » en cas d'épilepsie
- Pas de troubles majeurs qui pourraient compromettre la vie collective
- Dossier administratif complet et en ordre de cotisations
- Autonomie de déplacement : les locaux sont difficilement accessibles aux personnes ayant un handicap physique ou moteur.
- Avoir acquis le contrôle sphinctérien

Article 3
A l’issue des trois mois de « stage », si participation régulière aux activités, la demande d’adhésion sera acceptée ou refusée. Cette décision sera sans appel et notifiée par écrit.
Pour devenir membre adhérent, le membre stagiaire devra participer, au moins une fois par semaine, à une activité ou atelier.

Article 4
Tout membre à l’obligation de souscrire aux cotisations dont la périodicité et le montant sont débattus en A.G. Le détail des cotisations est donné lors du premier contact avec le membre.
Le paiement des cotisations doit exclusivement être effectué par virement sur le compte de l’ASBL.

Article 5
En cas de non-paiement des montants dus par un membre, le C.A. envoie à celui-ci un rappel par courrier électronique ou ordinaire. Si le membre ne paie pas la cotisation endéans les 7 jours qui suivent l’envoi de l’avertissement, le C.A. pourra le considérer d’office comme étant démissionnaire. Le Conseil communique sa décision au membre par courrier électronique ou courrier ordinaire. La décision du C.A. est irrévocable.

Article 6
Le membre a le droit, à tout moment, de se désaffilier, en remettant sa démission au C.A. par courrier recommandé. La désaffiliation ne donne pas droit au remboursement des cotisations déjà payées, Les "réalisations, travaux" non terminés restent propriété de l'asbl. Seules les réalisations terminées pourront être emportées par le membre démissionnaire ou non et ce seulement à la fin de l'année académique.

Article 7
Le C.A. a le droit de renvoyer tout membre ayant commis de graves infractions vis-à-vis des statuts, lois, R.O.I ; ainsi que lors de consommation ou introduction d'alcool, de médicaments ou de toute autre substance toxique, lors de tout comportement violent mettant en danger soi-même ou autrui, lors de tout acte délictueux commis de manière répétitive (vol, vandalisme,...), et lorsque le dossier administratif est incomplet ou rempli de manière mensonger.
Outre ses droits et obligations de membre, le membre destitué ne peut faire valoir aucun autre droit sur l’association.

Article 8
Tout membre qui par son comportement porte préjudice à l’association, peut faire l’objet d’une proposition d’exclusion par le C.A. Le membre démissionnaire ou exclu ne peut pas revendiquer les biens de l’association et ne peut réclamer les cotisations payées, "travaux" inachevés.

Article 9
Ni le membre démissionnaire ou exclu, ni ses héritiers n’ont le moindre droit de revendiquer le patrimoine social de l’association. Ils ne peuvent exiger aucun compte, ne peuvent faire apposer des scellés, ni exiger l’inventaire.

Article 10
L’éligibilité de membre stagiaire au poste de membre adhérent est liée à sa participation aux activités et aux compétences du C.A.

Article 11
Aucune initiative ou action ne peut être entreprise par un membre au nom de l’association sans l’autorisation préalable du Conseil d’administration.

Article 12
En tout lieu, le membre s’efforcera de respecter la nature, de même que le matériel et les locaux qui sont mis à sa disposition. Il aide aussi à la mise en place, au rangement du matériel.

Article 13
Le membre doit se conformer aux dispositions relatives à la sécurité. Il est interdit de fumer dans l’association, si ce n’est au jardin. Le fumeur doit jeter ses mégots dans les cendriers mis à sa disposition.